SCoT approuvé le 7 juin 2017
Liste des pièces constituant le dossier de SCoT
1. Rapport de présentation
Chapitre I. Diagnostic 01a SCoT PVV RP Chapitre I DIAG 07.06.2017
Chapitre I. bis Diagnostic commercial 01abis SCoT PVV RP Chapitre I Diag Commerce 07.06.2017
Chapitre II. Etat initial de l'environnement 01b SCoT PVV RP Chapitre II EIE 07.06.2017
Chapitre III. Justification et choix retenus (avec évaluation environnementale) 01c SCoT PVV RP Chapitre III JUSTIF 07.06.2017
2. Projet d'aménagement et de développement durable (PADD)
02 SCoT PVV PADD Débattu le 10.11.2015
3. Document d'orientation et d'objectifs
4. Document d'aménagement artisanal et commercial (DAAC)
5. Annexes
Délibérations
001 Prescription révision SCoT
002 Approbation du bilan de la concertation 06072016
003 Arrêt du projet de SCoT 06072016
004 Eléments de réponse avis PPA 23112016
006 Réponses aux clarifications demandées par le Préfet 07062017
007 Seconde approbation SCoT 07062017
008 Lettre du Préfet confirmant le caractère exécutoire du SCoT
Avis PPA et mémoire en réponse
Avis MRAE et mémoire en réponse
MRAE Avis SCoT Vallons-de-Vilaine(35)
Avis et rapport de la commission d'enquête et mémoire en réponse
Bilan de la concertation
Projet arrêté le 06 juillet 2016
Soumis à enquête publique du 05 décembre au 06 janvier 2017
Projet approuvé le 07 mars 2017
Avis de la commission d'enquête suite à l'enquête publique relative au projet de révision de Schéma de cohérence territorial (Scot) du Pays des vallons de Vilaine
SCoT - Avis et rapport de la Commission d'enquête
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Dossier d'enquête publique Vos observations peuvent être faites à cette adresse : enquete.scot[at]paysdesvallonsdevilaine.fr |
| 000 - Dossier d'enquête publique - Composition |
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001.b- Rapport de présentation- Chapitre 2-Etat initial de l'environnement |
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002. Projet d'aménagement et de développement durable (PADD) |
| 005a - Avis de l'autorité environnementale |
| 005b - Avis des personnes et commissions consultées |
| 005c - Eléments de réponse du Comité syndical aux principales observations |
| 006 - Bilan de la concertation |
| 007 - Arrêté portant organisation de l'enquête publique |
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Plan climat air énergie territorial - PCAET Dernière version des documents |
| Résumé en 4 pages Brochure |
| PCAET - II - Plan d'actions (Version stabilisée 05102016) |
Les grandes étapes du Scot
Phase 3 : Document d'orientation et d'objectifs
Document d'orientation et d'objectifs stratégiques - Version de travail 056 - DOO - Version de travail - 03062016
Atelier Habitat et formes urbaines du 15 décembre 2015
Diaporama de présentation 045 - Atelier Habitat DOO - 15122015
Compte-rendu de l'atelier 046 - CR Atelier Habitat DOO - 15122015
Atelier Commerce et services du 07 janvier 2016
Diaporama de présentation 047 - Atelier Commerce DOO - 07012016
Atelier PCAET Habitat, précarité et mobilités du 21 janvier 2016
Diaporama de présentation 049- PCAET - Atelier Logement-Précarité-Mobilité - Diaporama - 21012016
Compte-rendu de l'atelier 050- PCAET - Atelier Logement-Précarité-Mobilité -CR - 21012016
Atelier PCAET Mix énergétique du 11 février 2016
Diaporama de présentation 053- PCAET - Atelier Mix énergétique - Diaporama - 11022016
Compte-rendu de l'atelier 048- PCAET - Atelier Mix énergétique - CR - 11022016
Atelier transversal DOO du 23 février 2016
Diaporama de présentation 054 - Atelier transversal DOO - Diaporama - 23022016
Phase 2 : Projet d'aménagement et de développement durables
Support débattu
Débat en comité syndical du 10.11.2015 051 - PADD - 10112015 - Débattu
Supports du débat officiel
Pré-PADD - Diaporama de la réunion de présentation du 07.10.2015 039 - Pré-PADD - Diaporama - 07102015
Pré-PADD - Document de présentation - Version de travail 040 - Pré-PADD - Version de travail - 07102015
Schéma de développement de l'éolien
Document à vocation technique 043 - Schéma Eolien Territorial - version finale
Réunion enjeux et armature territoriale du 02.06.2015
Diaporama de présentation 019 - Réunion Enjeux et Armature territoriale 02062015
Compte-rendu de l'atelier 020 - CR-Réunion Enjeux et Armature Territoriale 02062015
Réunion d'échanges sur les scénarii du 23.06.2015
Diaporama de présentation 027 - Réunion Scénarii 23.06.2015
Compte-rendu de la réunion 029 - CR-Réunion Scénarii 23.06.2015
Atelier Trame verte et bleue du 07.07.2015
Diaporama de présentation 031 - Réunion PADD TVB
Atelier Commerce du 08.09.2015
Diaporama de présentation 032 - Phase PADD - Atelier Commerce 08092015
Réunion PPA du 15.09.2015
Compte-rendu de l'atelier 038 - CR Atelier PPA PADD 15092015
Atelier PADD du 15.09.2015
Diaporama de présentation 034 - Atelier PADD 15092015
Compte-rendu de l'atelier 035 - CR Atelier PADD 15092015Atelier du Plan climat air énergie territorial - Orientations et objectifs stratégiques du 23.09.2015
Diaporama de présentation 036 - CR - Atelier Concertation OOS du PCAET du 23.09.2015
Compte-rendu de l'atelier 037-PCAET PVV - Atelier Concertation OOS - 23.09.2015Atelier sur le schéma de développement de l'éolien du 02.11.2015
Diaporama de présentation 041-PCAET PVV - Atelier Eolien - 02 11 2015
Compte-rendu de la réunion 042-CR-Atelier Concertation Eolien PCAET - 02.11
Phase 1 : Rapport de présentation
Validation des diagnostics le 01.07.2015
Diaporama de présentation 028 - Validation diagnostic et enjeux 01072015
Compte-rendu de la réunion 030 - CR - Validation diagnostic et enjeux 01072015
Diagnostics validés le 1er juillet 2015 en comité syndical
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Rapport de présentation du Scot (Diagnostic territorial et Etat initial de l'environnement) |
Ce qu'il faut retenir 024 - Rapport de présentation - Ce qu'il faut retenir |
| Synthèse et enjeux 023 - Rapport de présentation - Synthèse et enjeux |
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| Rapport complet 022 - Rapport de présentation - Rapport complet compressed |
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Diagnostic du PCET (Plan Climat Energie territorial) |
Synthèse 026 - Diagnostic PCET - Synthèse |
| Rapport complet 025 - Diagnostic PCET - Rapport complet |
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saut de ligne
Point d'étape du Scot : Réunion du 11.05.2015
Diaporama de présentation du PCET 015- Réunion Point d'étape PCET
Compte-rendu de la présentation du PCET 016 - CR Réunion Point d'étape PCET du 11052015
Diaporama de présentation du Scot 017 - Réunion Point d'étape SCOT du 11052015
Compte-rendu de la présentation du Scot 018 - CR Réunion Point d'étape SCOT du 11052015
saut de ligne
Ateliers thématiques du 02.03 au 07.05.2015
Atelier n°1 : Démographie, Habitat / Armature urbaine / Déplacements
Diaporama de présentation 005 - Atelier thématique du 02032015
Compte-rendu de l'atelier 006 - CR-Réunion atelier thématique du 02032015
Atelier n°2 : Services et équipements / Economie / Agriculture / Tourisme
Diaporama de présentation 007 - Atelier thématique du 24032015
Compte-rendu de l'atelier 008 - CR-Réunion atelier thématique du 24032015
Atelier n°3 : Cadre de vie - Paysage / Trame verte et bleue
Diaporama de présentation 009-Réunion atelier thématique du 09042015
Compte-rendu de l'atelier 010-CR-Reunion atelier thématique du 09042015
Atelier n°4 : Plan climat énergie territorial
Diaporama de présentation 011-Atelier thématique du 15042015
Compte-rendu de l'atelier 012-CR-Atelier thématique du 15042015
Atelier n°5 : Commerces
Diaporama de présentation 013 - Réunion atelier thématique du 07052015
Compte-rendu de l'atelier 014 - Compte rendu atelier commerce 070515
saut de ligne
Réunion des personnes publiques associées
Compte-rendu de la réunion du 03.04.2015 021 - CR-Réunion PPA du 03 04 15saut de ligne
Ateliers territoriaux du 02 au 04.02.2015
Diaporama de présentation 003 - Présentation-Ateliers territoriaux du 02 au 04.02.2015
Compte-rendu des ateliers 004 - CR-Ateliers territoriaux du 02 au 04.02.2015
saut de ligne
Réunion de lancement du 14.01.2015
Diaporama de présentation 001 - Présentation-Réunion de lancement 14.01.2015
Compte-rendu de la réunion 002 - CR-Réunion de lancement 14.01.15
