Chapitre I. Diagnostic 01a SCoT PVV RP Chapitre I DIAG 07.06.2017
Chapitre I. bis Diagnostic commercial 01abis SCoT PVV RP Chapitre I Diag Commerce 07.06.2017
Chapitre II. Etat initial de l'environnement 01b SCoT PVV RP Chapitre II EIE 07.06.2017
Chapitre III. Justification et choix retenus (avec évaluation environnementale) 01c SCoT PVV RP Chapitre III JUSTIF 07.06.2017
02 SCoT PVV PADD Débattu le 10.11.2015
001 Prescription révision SCoT
002 Approbation du bilan de la concertation 06072016
003 Arrêt du projet de SCoT 06072016
004 Eléments de réponse avis PPA 23112016
006 Réponses aux clarifications demandées par le Préfet 07062017
007 Seconde approbation SCoT 07062017
008 Lettre du Préfet confirmant le caractère exécutoire du SCoT
MRAE Avis SCoT Vallons-de-Vilaine(35)
Projet arrêté le 06 juillet 2016
Soumis à enquête publique du 05 décembre au 06 janvier 2017
Projet approuvé le 07 mars 2017
SCoT - Avis et rapport de la Commission d'enquête
Dossier d'enquête publique Vos observations peuvent être faites à cette adresse : enquete.scot[at]paysdesvallonsdevilaine.fr |
000 - Dossier d'enquête publique - Composition |
001.b- Rapport de présentation- Chapitre 2-Etat initial de l'environnement |
002. Projet d'aménagement et de développement durable (PADD) |
005a - Avis de l'autorité environnementale |
005b - Avis des personnes et commissions consultées |
005c - Eléments de réponse du Comité syndical aux principales observations |
006 - Bilan de la concertation |
007 - Arrêté portant organisation de l'enquête publique |
Plan climat air énergie territorial - PCAET Dernière version des documents |
Résumé en 4 pages Brochure |
PCAET - II - Plan d'actions (Version stabilisée 05102016) |
Document d'orientation et d'objectifs stratégiques - Version de travail 056 - DOO - Version de travail - 03062016
Diaporama de présentation 045 - Atelier Habitat DOO - 15122015
Compte-rendu de l'atelier 046 - CR Atelier Habitat DOO - 15122015
Diaporama de présentation 047 - Atelier Commerce DOO - 07012016
Diaporama de présentation 049- PCAET - Atelier Logement-Précarité-Mobilité - Diaporama - 21012016
Compte-rendu de l'atelier 050- PCAET - Atelier Logement-Précarité-Mobilité -CR - 21012016
Diaporama de présentation 053- PCAET - Atelier Mix énergétique - Diaporama - 11022016
Compte-rendu de l'atelier 048- PCAET - Atelier Mix énergétique - CR - 11022016
Diaporama de présentation 054 - Atelier transversal DOO - Diaporama - 23022016
Débat en comité syndical du 10.11.2015 051 - PADD - 10112015 - Débattu
Pré-PADD - Diaporama de la réunion de présentation du 07.10.2015 039 - Pré-PADD - Diaporama - 07102015
Pré-PADD - Document de présentation - Version de travail 040 - Pré-PADD - Version de travail - 07102015
Document à vocation technique 043 - Schéma Eolien Territorial - version finale
Diaporama de présentation 019 - Réunion Enjeux et Armature territoriale 02062015
Compte-rendu de l'atelier 020 - CR-Réunion Enjeux et Armature Territoriale 02062015
Diaporama de présentation 027 - Réunion Scénarii 23.06.2015
Compte-rendu de la réunion 029 - CR-Réunion Scénarii 23.06.2015
Diaporama de présentation 031 - Réunion PADD TVB
Diaporama de présentation 032 - Phase PADD - Atelier Commerce 08092015
Compte-rendu de l'atelier 038 - CR Atelier PPA PADD 15092015
Diaporama de présentation 034 - Atelier PADD 15092015
Compte-rendu de l'atelier 035 - CR Atelier PADD 15092015Diaporama de présentation 036 - CR - Atelier Concertation OOS du PCAET du 23.09.2015
Compte-rendu de l'atelier 037-PCAET PVV - Atelier Concertation OOS - 23.09.2015Diaporama de présentation 041-PCAET PVV - Atelier Eolien - 02 11 2015
Compte-rendu de la réunion 042-CR-Atelier Concertation Eolien PCAET - 02.11
Diaporama de présentation 028 - Validation diagnostic et enjeux 01072015
Compte-rendu de la réunion 030 - CR - Validation diagnostic et enjeux 01072015
Diagnostics validés le 1er juillet 2015 en comité syndical
|
|
Rapport de présentation du Scot (Diagnostic territorial et Etat initial de l'environnement) |
Ce qu'il faut retenir 024 - Rapport de présentation - Ce qu'il faut retenir |
Synthèse et enjeux 023 - Rapport de présentation - Synthèse et enjeux |
|
Rapport complet 022 - Rapport de présentation - Rapport complet compressed |
|
Diagnostic du PCET (Plan Climat Energie territorial) |
Synthèse 026 - Diagnostic PCET - Synthèse |
Rapport complet 025 - Diagnostic PCET - Rapport complet |
saut de ligne
Diaporama de présentation du PCET 015- Réunion Point d'étape PCET
Compte-rendu de la présentation du PCET 016 - CR Réunion Point d'étape PCET du 11052015
Diaporama de présentation du Scot 017 - Réunion Point d'étape SCOT du 11052015
Compte-rendu de la présentation du Scot 018 - CR Réunion Point d'étape SCOT du 11052015
saut de ligne
Diaporama de présentation 005 - Atelier thématique du 02032015
Compte-rendu de l'atelier 006 - CR-Réunion atelier thématique du 02032015
Diaporama de présentation 007 - Atelier thématique du 24032015
Compte-rendu de l'atelier 008 - CR-Réunion atelier thématique du 24032015
Diaporama de présentation 009-Réunion atelier thématique du 09042015
Compte-rendu de l'atelier 010-CR-Reunion atelier thématique du 09042015
Diaporama de présentation 011-Atelier thématique du 15042015
Compte-rendu de l'atelier 012-CR-Atelier thématique du 15042015
Diaporama de présentation 013 - Réunion atelier thématique du 07052015
Compte-rendu de l'atelier 014 - Compte rendu atelier commerce 070515
saut de ligne
saut de ligne
Diaporama de présentation 003 - Présentation-Ateliers territoriaux du 02 au 04.02.2015
Compte-rendu des ateliers 004 - CR-Ateliers territoriaux du 02 au 04.02.2015
saut de ligne
Diaporama de présentation 001 - Présentation-Réunion de lancement 14.01.2015
Compte-rendu de la réunion 002 - CR-Réunion de lancement 14.01.15